MON PETIT CARREAU – www.monpetitcarreau.fr

Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site www.monpetitcarreau.fr (ci-après « le Site ») l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa création, de sa gestion et de son exploitation.

1. Éditeur du site

SAS MPC – MON PETIT CARREAU
Société par actions simplifiée au capital de 1 000 euros
Siège Commercial : 2405 Route de la Légion – 13400 Aubagne – France
SIRET : 992 569 616 00012
RCS : Marseille 992 569 616
Numéro de TVA intracommunautaire : FR47992569616
Code NAF / APE : 46.90Z – Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé
Adresse e-mail : contact@monpetitcarreau.fr
Site internet : www.monpetitcarreau.fr
Directeur de la publication : M. Jeremy Aouizerate, en sa qualité de Président de la société MPC.

2. Hébergeur du site

Le site www.monpetitcarreau.fr est hébergé par :
WIX.com Ltd
Société de droit israélien
Adresse : 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv, 6350671, Israël
Téléphone : +972 3 545 4900
Site web : https://fr.wix.com

Les serveurs de stockage des données sont situés dans l’Union européenne et aux États-Unis.

3. Conception et réalisation

Design, développement et maintenance :
Mon Petit Carreau
Contact : contact@monpetitcarreau.fr

4. Activité du site

Le site MonPetitCarreau.fr a pour objet la vente en ligne de carrelage, zelliges, faïences, carreaux de ciment, mosaïques, plinthes et accessoires de pose, destinés aux particuliers et professionnels, ainsi que la diffusion de contenus informatifs et conseils décoratifs relatifs à ces produits.

5. Conditions d’utilisation

L’accès et l’utilisation du Site sont réservés à un usage strictement personnel.
L’utilisateur s’engage à ne pas utiliser le Site ni les informations qui y figurent à des fins commerciales, politiques ou publicitaires, ni pour toute forme de sollicitation commerciale non autorisée.

6. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du Site (textes, images, logos, graphismes, charte graphique, icônes, structure et base de données) est la propriété exclusive de la société SAS MPC – MON PETIT CARREAU, sauf mentions contraires.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

7. Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées sur le Site est effectué conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, dite « Informatique et Libertés ».

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Elles ne sont jamais revendues à des tiers.

L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de limitation, de suppression et de portabilité de ses données.
Ces droits peuvent être exercés à tout moment par e-mail à : contact@monpetitcarreau.fr, ou par courrier à l’adresse suivante :
SAS MPC – MON PETIT CARREAU
Route de la Légion – 13400 Aubagne – France

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8. Paiement sécurisé

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Aucune donnée bancaire n’est conservée par Mon Petit Carreau.

9. Liens hypertextes

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10. Responsabilité

Mon Petit Carreau s’efforce d’assurer la fiabilité et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, mais ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité de ces informations.

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11. Droit applicable et juridiction compétente

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12. Contact

Pour toute question relative au Site, à son contenu ou à l’exercice de vos droits :
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